Mentions Légales

Les informations suivantes définissent les termes et conditions d’utilisation de ce site Internet (mentions légales). Veuillez les lire avec attention avant de parcourir le site. En accédant au site internet capdecom.fr, vous reconnaissez avoir pleinement pris connaissance de ces mentions légales. Votre visite vaut acceptation des conditions énoncées ci-dessous.

Conditions générales d’utilisation

Vous pouvez trouver le détails de nos conditions générales d’utilisation et de nos conditions générales de ventesur la page suivante: CGU & CGV

Dispositions liées au code de la propriété intellectuelle

Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de capdecom.fr est illicite. Il en est de même pour la traduction, l’adaptation ou la transformation, l’arrangement ou la reproduction par un art ou un procédé quelconque (hors conditions prévues par l’article L122-5 du code de la propriété intellectuelle). Toutes les marques citées sont la propriété de leurs détenteurs respectifs.Tous les éléments figurant sur ce site, (textes, éléments graphiques ou multimédia, y compris la technologie sous-jacente…) sont la propriété exclusive de Capdecom ou celle de tiers ayant autorisé leur utilisation. Ils sont protégés par des droits de Propriété Intellectuelle. Le fait de pouvoir consulter et enregistrer les données de ce site sur un autre support ne donne pas de droit de reproduction ou de représentation, totale ou partielle de ce site ou de tout ou partie de ses éléments. Seule l’utilisation pour un usage strictement privé sera tolérée, sous réserve des dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle.

Hébergement

Hébergeur: O2SWITCH 222-224
Adresse: Boulevard Gustave Flaubert 63000 Clermont-Ferrand
Contact:info@capdecom.fr

Politique relative à l’utilisation des cookies

Vous pouvez trouver le détails de nos conditions générales à l’utilisation des cookies: Cookies

Protection des données

Vous pouvez trouver le détails de nos mesures pour la protection des données: Politique de confidentialité et Protection des données